Mentions légales

Editeur

Le site NAISSANCE D’UNE FAMILLE est édité à titre non professionnel au sens de l’article 6, III, 2° de la loi 2004-575 du 21 juin 2004.

Hébergeur

L’hébergement du site est assuré par :
OVHcloud
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix

Propriété intellectuelle

L’éditeur est le seul titulaire des droits de propriété intellectuelle ou droits d’exploitation sur l’ensemble du site, sa structure et son contenu, y compris notamment les textes, images photographies, illustrations, logos, vidéos, bases de données et logiciels.
Toute représentation, reproduction, adaptation, modification ou exploitation non autorisée est interdite et susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Données personnelles

L’éditeur du site s’engage à mettre en œuvre un traitement des données personnelles respectueux de la vie privée et conforme à la législation française et européenne en vigueur.

Cookies

L’éditeur du site utilise des cookies et traceurs permettant d’offrir une meilleure expérience sur le site.
La limitation des cookies peut être configurée dans les paramètres de votre navigateur ou en utilisant la navigation privée.